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Search keyword:(Subject: Strict liability France)
Results:81items
L'Idée d'acceptation des risques dans la responsabilité civile / par Jean Honorat : préface de Jacques Flour
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1969. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 98)
ID=2000088745 NCID=BA01099710
Die Entwicklung der "Responsabilité sans faute" in der neueren französischen Lehre und Rechtsprechung : der Versuch eines Beitrages zur Fortentwicklung des Staatshaftungsrechts in Deutschland / von Karl Herbert Vogt
Berlin : Duncker & Humblot , c1975. - (Schriften zum öffentlichen Recht ; Bd.266)
ID=2000083553 NCID=BA01020936
Les sources de la responsabilité civile
2e éd. - Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence , 1951. - (Traité de la responsabilité civile en droit français civil, administratif, professionnel, procédural / René Savatier ; préface de Georges Ripert ; t. 1)
ID=2000584514 NCID=BA07721900
Conséquences et aspects divers de la responsabilité / René Savatier ; préface de Georges Ripert
2e éd. - Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence , 1951. - (Traité de la responsabilité civile en droit français civil, administratif, professionnel, procédural / René Savatier ; préface de Georges Ripert ; t. 2)
ID=2000584519 NCID=BA0772211X
Pour une réforme du droit de la responsabilité civile / sous la direction de François Terré ; avec les contributions de Cyril Bloch ... [et al.]
Paris : Dalloz , 2011. - (Thèmes et commentaires ; . Actes)
ID=2001521140 NCID=BB05782402
Droit de la responsabilité et des contrats / Philippe Le Tourneau ; avec la participation de André Giudicelli ... [et al.]
6e éd. - Paris : Dalloz , c2006. - (Dalloz action ; 2006/2007)
ID=2001343448 NCID=BA78203451
Droit de la responsabilité et des contrats : responsabilités administrative et pénale, responsabilité civile délictuelle et quasi délictuelle, formation et exécution des contrats, défaillances contractuelles et professionnelles, contrats civils et commerciaux, régimes spéciaux d'indemnisation, accidents de la circulation, produits défectueux, réparation, actions récursoires / Philippe le Tourneau, Loïc Cadiet
Paris : Dalloz , c2000. - (Dalloz action ; 2000/2001)
ID=2000910457 NCID=BA48879950
Droit de la responsabilité : responsabilités civile et pénale, responsabilités civiles délictuelles et quasi délictuelles, défaillances contractuelles et professionnelles, régimes spéciaux d'indemnisation / Philippe le Tourneau, Loïc Cadiet
Paris : Dalloz , 1996. - (Dalloz action ; 1996)
ID=2000675714 NCID=BA28794902
Les effets de la responsabilité : exécution et réparation en nature, dommages et intérêts, aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité, assurance de responsabilité / Geneviève Viney, Patrice Jourdain
3e éd. - Paris : L.G.D.J. , c2010. - (Traité de droit civil / sous la direction de Jacques Ghestin ; . Les obligations)
ID=2001700909 NCID=BB06660364
Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle / Henri et Leon Mazeaud, André Tunc ; préface par Henri Capitant
t. 1 - t. 3 : 2e v. - 6e éd. - Paris : Montchrestien , 1965-1983
ID=2000085999 NCID=BA01061026
Traité théorique et pratique de la responsabilité civile : délictuelle et contractuelle / Henri et Léon Mazeaud, André Tunc ; préface par Henri Capitant
t. 1,t. 2,t. 3. - 5e éd. - Paris : Montchrestien , 1957-1960
ID=2000584172 NCID=BA19340733
La responsabilité civile / André Tunc
2e éd. - Paris : Economica , c1989. - (Collection Etudes juridiques comparatives)
ID=2000350283 NCID=BA10341770
Responsabilité du vendeur et garantie contre les vices cachés : contrats civils et commerciaux / Jérôme Huet
Paris : Litec , c1987. - (Connaissance et pratique du droit)
ID=2000164289 NCID=BA03863619
Paris : Economica , 1981. - (Collection Études juridiques comparatives)
ID=2000073604 NCID=BA00925152
Responsabilité civile et responsabilité pénale / François Chabas
Paris : Montchrestien , [1975]
ID=2000066882 NCID=BA00870629
Les régimes législatifs de responsabilité publique / Christine Bréchon-Moulènes ; préf. de Georges Vedel
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1974. - (Bibliothèque de droit public ; t. 112)
ID=2000072182 NCID=BA00915217
Responsabilité civile et quasi-contrats / Muriel Fabre-Magnan
3e éd. mise à jour. - Paris : Presses universitaires de France , 2013. - (Thémis ; . Droit . Droit des obligations ; 2)
ID=2001590931 NCID=BB12241424
1re éd. - Paris : Presses universitaires de France , c2007. - (Thémis ; . Droit . Droit des obligations ; 2)
ID=2001414847 NCID=BA86490701
De l'assurance de responsabilité à l'assurance directe : contribution à l'étude d'une mutation de la couverture des risques / Chantal Russo
2001. - Paris : Dalloz , c2001. - (Nouvelle bibliothèque de thèses ; v. 9)
ID=2001113115 NCID=BA54108161
Les obligations : responsabilité civile et régime général / Nour-Eddine Terki
Paris : Publisud , c1982
ID=2000060964 NCID=BA00804657