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検索キーワード:(件名: Droit France. ram)
該当件数:67件
Introduction au droit / Jérôme Bonnard
3e éd. - Paris : Ellipses , 2004. - (Universités ; . Droit)
書誌ID=2001210378 NCID=BA7229327X
Le fait juridique : quasi-contrats, responsabilité délictuelle / Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Éric Savaux
12e éd. / par Jean-Luc Aubert, Éric Savaux. - Paris : Sirey , 2007. - (Sirey université ; série droit privé . Les obligations ; 2)
書誌ID=2001419497 NCID=BA88736187
11e éd. - Paris : A. Colin , 2005. - (Collection U ; série droit privé . Les obligations ; 2)
書誌ID=2001283115 NCID=BA7527409X
Théorie et pratique du droit de l'eau / Alan Saout
Paris : Éditions Johanet , c2011
書誌ID=2001537080 NCID=BB08044521
Introduction au droit / Muriel Fabre-Magnan
Paris : Presses Universitaires de France , 2010. - (Que sais-je?)
書誌ID=2001526103 NCID=BB06920501
Indivision et procédures collectives / Sabrina Delrieu ; préface de Corinne Saint-Alary-Houin
Paris : Defrénois , c2010. - (Doctorat & notariat : collection de thèses ; t. 47)
書誌ID=2001534155 NCID=BB07207904
Des contrats civils et commerciaux aux contrats de consommation : mélanges en l'honneur du Doyen Bernard Gross / sous la direction de Xavier Henry ; [préface d'Étienne Criqui]
Nancy : Presses universitaires de Nancy , 2009
書誌ID=2001500107 NCID=BB0094143X
Le guide de l'entrée et du séjour des étrangers en France / GISTI
Éd. à jour de la réforme du CESEDA issue de la loi du 16 juin 2011. - Paris : Découverte , c2011. - (Guides GISTI)
書誌ID=2001548754 NCID=BB08981926
La soumission des personnes publiques au droit interne de la concurrence / Stéphane Destours ; préface de Louis Vogel
Paris : Litec , 2000. - (Bibliothèque de droit de l'entreprise ; 50)
書誌ID=2001416735 NCID=BA88386824
Le Grenelle II commenté : impacts de la loi n° 2010-788 d'engagement national pour l'environnement sur le droit de l'urbanisme / Nicolas Chauvin ... [et al.] ; sous la direction d'Yves Jégouzo
Paris : Éditions du Moniteur , c2011
書誌ID=2001535798 NCID=BB07919370
L'action collective ou action de groupe : se préparer à son introduction en droit français et en droit belge / sous la coordination d'Angélique Legendre ; Louis Boré ...[et al.]
Bruxelles : Larcier , c2010. - (Contrats & patrimoine ; 13)
書誌ID=2001532060 NCID=BB07555310
Code commenté de l'urbanisme / Vincent Guinot
Paris : Éditions Le Moniteur , c2010. - (Annotations, commentaires, jurisprudence)
書誌ID=2001503137 NCID=BB04361169
Le Droit du littoral et de la montagne / Henri Coulombié, Claudine Le Marchand ; préface de Georges Liet-Veaux
Paris : Litec , c2009. - (Litec professionnels : le droit à la performance ; . Urbanisme et construction)
書誌ID=2001459212 NCID=BB00530060
Code des marchés publics 2011 / sous la direction de François Llorens, Pierre Soler-Couteaux ; avec la collaboration de Pascal Devilliers ... [et al.]
4e éd. - Paris : Litec , c2011
書誌ID=2001537045 NCID=BB0804280X
Droit constitutionnel / Patrick Fraisseix
4e éd. - Paris : Vuibert , c2011. - (Dyna'sup droit)
書誌ID=2001548727 NCID=BB08979265
Le droit constitutionnel en schémas / Hélène Simonian-Gineste
3e éd. - Paris : Ellipses , c2010. - (Le droit en schémas)
書誌ID=2001530361 NCID=BB07357929
3e éd. - Paris : Vuibert , c2010. - (Dyna'sup droit)
書誌ID=2001505130 NCID=BB04560981
Les épreuves en droit public / Marie-Anne Cohendet ; avec les contributions de J. Bénetti ... [et al.]
4e éd. - Paris : L.G.D.J., Lextenso éd. , c2009. - (Les méthodes du droit)
書誌ID=2001493561 NCID=BB0358736X
Droit pénal général : année universitaire 2002-2003 / Harald Renout
7e éd. - Orléans : Paradigme , c2002. - (Manuel)
書誌ID=2001120706 NCID=BA64469257
Le fonctionnement des services publics / Gaston Jèze ; préface de Pascale Gonod, Fabrice Melleray
Paris : Dalloz , c2011. - (Les principes généraux du droit administratif / Gaston Jèze ; t. 3). - (Bibliothèque Dalloz)
書誌ID=2001535779 NCID=BB07918210