| 1 |
Droit de l'exécution des peines / Martine Herzog-Evans
4e éd. - Paris : Dalloz , 2011, c2012
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| 2 |
1996
Urbanisme : réglements, documents d'urbanisme, permis de construire, autorisations, lotissements, ZAC, habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel
Paris : Dalloz , c1996
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| 3 |
1996
Droit de la famille : mariage, divorce, concubinage, filiation, adoption, nom, prénom, autorité parentale, assistance éducative, aide sociale à l'enfance, prestations familiales, obligations alimentaires
Paris : Dalloz , c1996
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| 4 |
1996
Droit de la responsabilité : responsabilités civile et pénale, responsabilités civiles délictuelles et quasi délictuelles, défaillances contractuelles et professionnelles, régimes spéciaux d'indemnisation / Philippe le Tourneau, Loïc Cadiet
Paris : Dalloz , 1996
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| 5 |
1997
Urbanisme : réglements, documents d'urbanisme, permis de construire, autorisations, lotissements, ZAC, habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel
Paris : Dalloz , c1998
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| 6 |
1998
Droit patrimonial de la famille : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, partages d'ascendant, indivision / sous la direction de Michel Grimaldi
Paris : Dalloz , c1998
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2000/2001
Droit de la responsabilité et des contrats : responsabilités administrative et pénale, responsabilité civile délictuelle et quasi délictuelle, formation et exécution des contrats, défaillances contractuelles et professionnelles, contrats civils et commerciaux, régimes spéciaux d'indemnisation, accidents de la circulation, produits défectueux, réparation, actions récursoires / Philippe le Tourneau, Loïc Cadiet
Paris : Dalloz , c2000
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| 8 |
2000
Urbanisme : rẽglements, documents d'urbanisme, permis de construire, autorisations, lotissements, ZAC, habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel / [sous la direction d'Yves Jégouzo]
Paris : Dalloz , c2000
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2001-2002
Droit patrimonial de la famille : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, partages d'ascendant, indivision, pacte civil de solidarité / sous la direction de Michel Grimaldi
Paris : Dalloz , c2001
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| 10 |
2001-2002
Droit de la famille : mariage, divorce, concubinage, pacs, filiation, nom, prénom, autorité parentale, assistance éducative, aide sociale à l'enfance, prestations familiales, obligations alimentaires / sous la direction de Jacqueline Rubellin-Devichi
Paris : Dalloz , c2001
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| 11 |
2001-2002
Droit et pratique des voies d'exécution : juge de l'exécution, astreintes, expulsion, saisies conservatoires, sûretés judiciaires, saisie-vente, saisie-attribution, saisie-appréhension, avis à tiers détenteur, pensions alimentaires, saisie-contrefaçon, saisie immobilière, alsace-moselle, distribution des deniers, mesures d'exécution contre l'état / sous la direction de Serge Guinchard et Tony Moussa
Paris : Dalloz , c2002
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| 12 |
2006/2007
Droit de la responsabilité et des contrats / Philippe Le Tourneau ; avec la participation de André Giudicelli ... [et al.]
6e éd. - Paris : Dalloz , c2006
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2006/2007
Droit et pratique de la procédure civile / sous la direction de Serge Guinchard
5e éd. - Paris : Dalloz , 2006
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| 14 |
2009/2010
Droit et pratique de la procédure civile : droit interne, droit communautaire / sous la direction de Serge Guinchard
6e éd. - Paris : Dalloz , 2009
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| 15 |
2010/2011
Droit de la responsabilité et des contrats / Philippe le Tourneau ; avec Cyril Bloch ... [et al.]
8e éd. - Paris : Dalloz , 2010
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| 16 |
2010/2011
Droit de la construction / sous la direction de Philippe Malinvaud
Paris : Dalloz , 2010
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| 17 |
2013/2014
Droit et pratique des procédures collectives / Pierre-Michel Le Corre
7e éd. - Paris : Dalloz , 2013
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| 18 |
Associations : régime général, associations particulières, associations reconnues d'utilité publique, liberté d'association, activité économique, activité sociale, collaboration avec les pouvoirs publics, financement, fiscalité, comptabilité, association employeur, fondations, droit européen / sous la direction d'Élie Alfandari ; et la coordination de Philippe-Henri Dutheil
2000. - Paris : Dalloz , c2000
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Droit et pratique de l'instruction préparatoire : juge d'instruction / Pierre Chambon, Christian Guéry
5e éd. - Paris : Dalloz , 2004
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